Procès Verbal Lassemblée Notables Tenue (62 results)

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rigide. Condition: Assez bon. 1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1788, 2 ff., 267 pp. avec 6 planches dépliantes (dont 2 plans) Du Pont de Nemours et Pierre Michel Hennin étaient les deux secrétaires-greffiers de l'Assemblée des notables, et c'est à ce titre qu'ils rassemblèrent les procès-verbaux des délibérations prises en 1787 dans les sept bureaux constitués pour examiner le plan Calonne. Une seconde assemblée se réunira en 1788 pour traiter des questions préliminaires sur l'organisation des Etats généraux. L'ouvrage est notamment illustré de 2 plans dépliants. Etat très satisfaisant (reliure un peu frottées, des mouill. marginales angulaires sur qq. cahiers). Langue: Français.

rigide. Condition: Assez bon. 1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos lisse orné : Instruction sur les Assemblées Nationales, tant générales que particulières, depuis le commencement de la Monarchie, jusqu'à nos jours ; Avec le détail du cérémonial, observé dans celle d'aujourd'hui, Chez Royez, Paris, 1787, VIII-182 pp. [ Avec : ] Essai historique et Politique sur les Assemblées Nationales du Royaume de France, depuis la Fondation de la Monarchie jusqu'à nos jours, Chez Petit, A Londres et se trouve à Paris, 1787, 2 ff., 76 pp. [ Avec : ] Procès-Verbal de ce qui s'est passé à l'Assemblée des Notables, tenue au palais des Tuileries, en l'année 1626, sous le règne de Louis XIII. Extrait du Mercure François de la même année, Suivi de la Harangue du Roi Henri IV, à l'Assemblée qu'il convoqua à Rouen en l'année 1596, A l'Imprimerie Polytipe, Paris, 1787, 1 f. (faux-titre), 92 pp. [ Avec : ] Liste des Notables qui ont assisté aux Assemblées tenues en 1596, 1626 & 1627, précédées du Tableau Chronologique de toutes les Assemblées Nationales, Convoquées depuis l'an 422 jusqu'à l'année 1627, A l'Imprimerie Polytipe, Paris, 1787, 23 pp. [ Avec : ] Essais sur les Maximes et Loix Fondamentales de la Monarchie Françoise , ou Canevas d'un code constitutionnel, pour servir de suite à l'ouvrage intitulé Les Voeux d'un François. Par le même Auteur, Chez Madame Vallat-la-Chapelle, Paris, chez Vieillard, Versailles, 1789, xxiv-96 pp. [ Par Pierre-Paul Le Mercier de La Rivière ] [ Avec : ] Les Voeux d'un François, ou Considérations sur les principaux objets dont le Roi et la Nation vont s'occuper, Chez Madame Vallat-la-Chapelle, Paris, chez Vieillard, Versailles, 1788, 3 ff., V-135 pp. [ Par Pierre-Paul Le Mercier de La Rivière ] Intéressant recueil rassemblant 6 pièces, souvent peu communes ou rares, relatives aux assemblées de notables, publiées en 1787 (4 pièces), 1788 ou 1789. On y trouve notamment deux pièces du physiocrate Le Mercier de La Rivière (1720-1794). Etat très satisfaisant (coiffes arasées, reliure frottée avec petit mq. et sans la pièce de titre, sans le frontispice et galerie de vers affectant qq. lettres pour le premier titre, faux-titre de la troisième pièce débroché, bon état par ailleurs). Langue: Français.

in-8, 92 pp., broché, couv. papier marbré de l'époque. Réédition qui doit évidemment tout aux circonstances et à la convocation de la première Assemblée des Notables réunie par Louis XVI en 1787. Ouverte le 2 décembre 1626 dans la grande salle des Tuileries, l'Assemblée des Notables de 1626-27 avait été convoquée à la demande de Richelieu pour faire accepter par l'opinion les remèdes à la difficile situation financière du royaume : la suppression des offices de Connétable et de Grand Amiral, la démolition de nombreuses fortifications intérieures, la suppression de certaines garnisons, etc. Les différences de situation entre 1787 et 1626 l'emportant sur les similitudes, il n'est pas sûr que cette réimpression ait beaucoup éclairé les notables de la fin du XVIIIe siècle.Absent de SHF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT.

in-8, 92 pp., broché sous couverture d'attente de papier coquille. Réédition qui doit évidemment tout aux circonstances et à la convocation de la première Assemblée des Notables réunie par Louis XVI en 1787. Ouverte le 2 décembre 1626 dans la grande salle des Tuileries, l'Assemblée des Notables de 1626-1627 avait été convoquée à la demande de Richelieu pour faire accepter par l'opinion les remèdes à la difficile situation financière du royaume : la suppression des offices de Connétable et de Grand Amiral, la démolition de nombreuses fortifications intérieures, la suppression de certaines garnisons, etc. Les différences de situation entre 1787 et 1626 l'emportant sur les similitudes, il n'est pas sûr que cette réimpression ait beaucoup éclairé les notables de la fin du XVIIIe siècle.Absent de SHF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT.

Paperback / softback. Condition: New. This item is printed on demand. New copy - Usually dispatched within 5-9 working days.

Couverture rigide. Condition: bon. RO80152318: 1888. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 326 pages. Quelques plans en noir et blanc, hors-texte. Quelques bandeaux et culs-de-lampe illustrés. Reliure plein veau. Caissons dorés et pièce de titre, sur le dos à 5 nerfs. Tranches rouges. Papier à la forme. Epidermures sur les plats de couverture et les mors. . . . Classification Dewey : 944.04-Révolution de 1789.

in-4, [2] ff. n. ch., 326 pp., avec deux planches hors texte (plans des salles d'assemblée), légendée chacune d'un feuillet en regard, broché sous couverture d'attente de papier bleu. Dos fendu, importantes mouillures sur l'ensemble du volume et sur la seconde couverture. Édition originale au format in-4 (il existe une sortie in-8 à la même date), plutôt rare. À noter que cette sortie est complète avec deux planches seulement, légendées de deux ff. explicatifs : ce n'est que dans l'in-8 que l'on trouve 2 planches en hors texte supplémentaires (tableaux des gabelles, qui ici sont dans le texte pp. 175 et 217).Dupont de Nemours et Hennin, premier commis au ministère des Affaires Étrangères, furent les deux secrétaires-greffiers de l'Assemblée des Notables et, à ce titre, ils rassemblèrent les procès-verbaux des délibérations prises dans les sept bureaux constitués pour examiner le plan de Calonne, en vue de la rédaction du présent ouvrage.L'économiste était particulièrement intéressé par ce qui allait se passer devant les Notables afin d'y porter les idées qu'il souhaitait défendre. Bien que collaborateur de Calonne, il critiqua ce qui lui semblait mauvais dans les opérations de son ministre mais refusa de s'associer à la formidable cabale qui s'élevait contre lui. "Preuve du progrès des idées économiques, l'Assemblée se montra favorable à la suppression de la corvée et au rétablissement de la liberté du commerce des grains ; elle accepta l'impôt territorial à peu près tel que l'avait proposé Dupont de Nemours, c'est-à-dire avec la perception en argent ; elle réclama l'abolition totale de la gabelle, accueillit volontiers la suppression des droits de traite et se prononça pour l'établissement des assemblées provinciales" (Schelle).Einaudi, 1972. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT.

Reliure. Condition: Très bon. 1 volume reliure demi velin moderne, dos lisse, pièce de titre de cuir noir, 267 pages, avec 6 planches dépliantes, dont 2 plans de la salle d'assemblée des Notables. Ex-libris R. V. F. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) Size: in 8 (20,5x13,5).

in-8, 92 pp., veau fauve marbré, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre cerise, encadrement de simple filet à froid sur les plats, simple filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Accroc en coiffe supérieure. Réédition qui doit évidemment tout aux circonstances et à la convocation de la première Assemblée des Notables réunie par Louis XVI en 1787. Ouverte le 2 décembre 1626 dans la grande salle des Tuileries, l'Assemblée des Notables de 1626-27 avait été convoquée à la demande de Richelieu pour faire accepter par l'opinion les remèdes à la difficile situation financière du royaume : la suppression des offices de Connétable et de Grand Amiral, la démolition de nombreuses fortifications intérieures, la suppression de certaines garnisons, etc. Les différences de situation entre 1787 et 1626 l'emportant sur les similitudes, il n'est pas sûr que cette réimpression ait beaucoup éclairé les notables de la fin du XVIIIe siècle.Absent de SHF.RELIÉES À LA SUITE 23 pièces relatives à l'agitation parlementaire incessante qui accompagna la tenue de cette assemblée des notables : I. Vers au sujet de l'inauguration des États du Hainaut à Mons, le 27 août 1781. Par L.M.D.V., François. Mons, C. J. Beugnies, s.d. [1781], 8 pp. Aucun exemplaire au CCF. - II. Remontrances du Parlement de Paris, arrêtées le 24 juillet 1787. S.l.n.d. [1787], titre, 19 pp. - III. Réquisitoire sur la Déclaration du timbre, apportée en la Cour des Aides par Monsieur comte d'Artois, le 17 août 1787. S.l.n.d. [1787], 6 pp., 8 pp. - IV. NICOLAÏ (Aymar-Charles-Marie de) : Discours prononcé à la Chambre des comptes, dans la séance du 17 août 1787. S.l.n.d [1787], 7 pp. - V. Arrêtés de la Chambre des comptes et de la Cour des Aides, des 17 & 18 août 1787. S.l.n.d [1787], 8 pp. - VI. Supplément aux remontrances du Parlement, en réponse à la Lettre d'un ami. Du 24 août 1787. S.l.n.d [1787], titre, 20 pp. - VII. Lettre à un ami, sur ce qui s'est passé à la dernière séance des Notables. S.l.n.d. [1787], 8 pp. - VIII. Arrêté du Parlement de Toulouse. S.l.n.d. [1787], 15 pp. - IX. Extrait des registres du Parlement de Franche-Comté. À la séance du 30 août 1787. Besançon, 1787, 16 pp. - X. Arrêté du Parlement de Dijon, séant en temps de vacation. Du mercredi 12 septembre 1787. S.l.n.d. [1787], 7 pp., avec le feuillet 1-2 relié par erreur à la fin. - XI. Arrêté du Parlement de Paris, séant à Troyes. Du dix-neuf septembre 1787. S.l.n.d. [1787], 4 pp. - XII. Remontrances de la Cour des Aides et finances de Guienne, au Roi, du 22 décembre 1787. S.l.n.d. [1788], 11 pp. - XIII. Remontrances du Parlement sur l'usage des lettres de cachet, l'exil de M. le Duc d'Orléans, & l'enlèvement de MM. Fréteau & Sabatier, arrêtés le 11 mars 1788. S.l.n.d. [1788], 16 pp. - XIV. Relation de ce qui s'est passé à Grenoble, le 18 septembre 1788. S.l.n.d. [1788], 4 pp. - XV. Récit fait par un de Messieurs, toutes les chambres assemblées, les Pairs y séant, le 25 septembre 1788. S.l.n.d. [1788], 8 pp. - XVI. Sur l'arrêté du 25 septembre 1788. S.l.n.d. [1788], 8 pp. - XVII. Arrêté du Parlement, toutes les chambres assemblées, les Pairs y séant. Du 25 septembre 1788. S.l.n.d. [1788], 2 pp. - XVIII. Relation de ce qui s'est passé dans la ville de Troyes, capitale de la Champagne, au sujet du rétablissement des tribunaux. S.l.n.d. [1788], 8 pp. - XIX. La Nouvelle conférence entre un ministre d'État et un conseiller au Parlement. S.l.n.d. [1788], 36 pp. - XX. Conférence entre un ministre d'État et un conseiller au Parlement. S.l.n.d. [1788], 47 pp. Cette brochure qui fut très répandue connut plusieurs tirages, avec des paginations un peu différentes. Il s'agit d'un dialogue fictif où s'expriment les points de vue opposés de la Cour et de la magistrature sur la levée des impôts, le rôle des Parlements, etc. - XXI. [BRÛLARD :] Observations sur la ferme du tabac, et sur la nécessité d'en supprimer le régime actuel ; présentées aux notables. S.l.n.d. [1788], 16 pp. - XXII. Remerciemens du peuple aux notables. S.l.n.d. [1788], 12 pp. - XXIII. [ROHAN (Henri-Louis-Marie de) :] Requête du Prince de Guéménée au Roi. S.l.n.d. [1788], [2] ff. n. ch. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT.

in-4, [2] ff. n. ch., 505 pp., avec un plan de la salle des notables hors texte légendé d'un feuillet en regard, demi-basane fauve, dos à nerfs orné de filets dorés, tranches jaunes mouchetées de rouge (reliure de l'époque). Deux mors supérieurs fendus, deux coiffes rognées, coupes et coins très frottés, des mouillures claires infra-paginales en fin de volume. Cette seconde Assemblée des notables se tint du 6 novembre 1788 au 12 décembre suivant : elle avait été convoquée par Louis XVI pour traiter quelques questions préliminaires sur l'organisation des États généraux, notamment pour déterminer quel y serait le rôle du Tiers État, s'il obtiendrait une représentation égale en nombre à celle des deux premiers ordres, la noblesse et le clergé, si on délibérerait par tête ou par ordre, et si le tiers état n'aurait qu'une seule voix contre les deux voix de la noblesse et du clergé. L'Assemblée des notables se déclara contre le doublement du tiers, mais la Cour, cédant à l'opinion publique, décida le contraire le 27 décembre 1788. RELIÉES À LA SUITE trois pièces officielles postérieures à la réunion des États : I. Déclaration du Roi, qui attribue, par provision, aux prévôts des maréchaussées la connoissance & le jugement en dernier ressort, des particuliers prévenus d'émotions populaires, d'attroupemens, d'excès & de violences qui ont eu lieu dans les différentes provinces. Donnée à Versailles le 21 mai 1789. Paris, Imprimerie royale, 1789, 4 pp. - II. Règlement fait par le Roi, pour le payement des dépenses des assemblées de bailliage & sénéchaussées, relatives à la convocation des États-Généraux. Du 30 mai 1789. Versailles, Imprimerie royale, 1789, 7 pp. - III. Ouverture faite par les commissaires du Roi, aux commissaires des trois Ordres, à la conférence tenue chez M. le Garde des Sceaux, le 4 juin 1789. Paris, Imprimerie royale, 1789, 7 pp. Ex-libris manuscrit R. de Neuville. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT.

In-4 de (4)-326 pp. 2 plans et 2 feuillets d'explications, basane marbrée, dos orné à nerfs, pièce de titre en maroquin havane, tranches rouges (reliure de l'époque). Procès-verbal de l'Assemblée tenue à Versailles en 1787, réunie par Louis XVI et composée de personnes de diverses conditions & des plus qualifiées de son État, pour leur communiquer les vues qu'Elle se propose pour le soulagement de son peuple, l'ordre de ses finances et la réformation de plusieurs abus. Compte-rendu des cinq séances du Jeudi 22 Février 1787 au Lundi 23 Avril 1787. Édition originale du rapport de Dupont de Nemours et Hennin, secrétaires-greffiers de l'Assemblée des Notables ; ils rassemblèrent les procès-verbaux des délibérations prises dans les sept bureaux constitués pour examiner le plan de Calonne. Dupont de Nemours prit une part considérable dans ce travail, témoignant des progrès des idées physiocratiques et de leur influence sur le gouvernement. Einaudi, 1972. Relié à la suite :DES GLANNIÈRES (Richard). Plan d'imposition économique et d'administration des finances, présenté a monseigneur Turgot, ministre & contrôleur général des finances. Paris, Pierre-Guillaume Simon, 1774. In-4 de (2)-24pp. (2 feuillets reproduits en photocopie). [AUBRY DE SAINT-VIBERT (Charles-Louis)]. L'Impôt abonné, ou Moyens de faire servir une simple évaluation en masse des paroisses du royaume à rendre nulles les fraudes et contraventions des peuples en matière de subsides. Londres et Paris, Belin, Petit Lambert, 1789. In-4 de (4)-VIII-71 pp. 1 Plan. Provenance : bibliothèque de Madame Justin Debonne, avec étiquette (début XIXe siècle).