Code Rural Forestier (114 results)

Hardcover. Condition: Bon. Ancien livre de bibliothèque avec équipements. Edition 2010. Ammareal reverse jusqu'à 15% du prix net de cet article à des organisations caritatives. ENGLISH DESCRIPTION Book Condition: Used, Good. Former library book. Edition 2010. Ammareal gives back up to 15% of this item's net price to charity organizations.…

Hardcover. Condition: Bon. Edition 2010. Ammareal reverse jusqu'à 15% du prix net de cet article à des organisations caritatives. ENGLISH DESCRIPTION Book Condition: Used, Good. Edition 2010. Ammareal gives back up to 15% of this item's net price to charity organizations.

Hardcover. Condition: Très bon. Ancien livre de bibliothèque avec équipements. Edition 2013. Ammareal reverse jusqu'à 15% du prix net de cet article à des organisations caritatives. ENGLISH DESCRIPTION Book Condition: Used, Very good. Former library book. Edition 2013. Ammareal gives back up to 15% of this item's net price to charity organizations. …

Hardcover. Condition: Très bon. Ancien livre de bibliothèque avec équipements. Couverture différente. Edition 2017. Ammareal reverse jusqu'à 15% du prix net de cet article à des organisations caritatives. ENGLISH DESCRIPTION Book Condition: Used, Very good. Former library book. Different cover. Edition 2017. Ammareal gives back up to 15% of this item's net price to charity organizations. …

Hardcover. Condition: Bon. Ancien livre de bibliothèque avec équipements. Edition 2013. Ammareal reverse jusqu'à 15% du prix net de cet article à des organisations caritatives. ENGLISH DESCRIPTION Book Condition: Used, Good. Former library book. Edition 2013. Ammareal gives back up to 15% of this item's net price to charity organizations.…

Hardcover. Condition: Bon. Ancien livre de bibliothèque avec équipements. Edition 2017. Ammareal reverse jusqu'à 15% du prix net de cet article à des organisations caritatives. ENGLISH DESCRIPTION Book Condition: Used, Good. Former library book. Edition 2017. Ammareal gives back up to 15% of this item's net price to charity organizations.…

6, 1265 et 29 pages, aux coins arrondis, fort in-12 fin pli vertical au centre du premier plat, sinon très bon état. broché, couverture rouge éditeur.

Condition: excellent état. 1938 pages, fort in-12 relié, plein simili rouge éditeur.

Condition: Fine. Envoi rapide Très Bon Etat. 18x12x5cm. 1997. Relié. 1771 pages. Fine.

Condition: New.

Broché. 278 + 16 pages.

279 pages. 15 pages de table chronologique. (15x10 Cm). Plein-cartonnage rouge. Dos lisse. Couverture imprimée en doré. Mouillures importantes. Deuxième plat légèrement déformé. Corps-d'ouvrage en très bon état.

Librairie des communes E.Rome éditeur livre guide , Etat : assez bon reliure toilée bleue, quelques rousseurs sur certaines pages 17,5*10,5 866 terminé par un vocabulaire de tous les termes usités dans le droit français ----------> Pour bénéficier du tarif de livraison le plus avantageux, pour la France et certains pays d'Europe, les livres seront expédiés par Mondial Relay. Merci de m'indiquer un point relais Mondial Relay lors de votre commande.…

Paperback. Condition: Brand New. 318 pages. French language. 9.21x6.14x0.66 inches. In Stock.

Condition: New.

Couverture souple. Condition: Assez bon. Tranche tachee par l'humidité, interieur propre,Affranchissement philatelique la plupart du temps,nombreux produits dans notre stock,envoi rapide et soigné.

Condition: very good. Gut/Very good: Buch bzw. Schutzumschlag mit wenigen Gebrauchsspuren an Einband, Schutzumschlag oder Seiten. / Describes a book or dust jacket that does show some signs of wear on either the binding, dust jacket or pages.

Condition: as new. Wie neu/Like new.

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Softcover. Condition: Bon. Ancien livre de bibliothèque avec équipements. Edition 2025. Ammareal reverse jusqu'à 15% du prix net de cet article à des organisations caritatives. ENGLISH DESCRIPTION Book Condition: Used, Good. Former library book. Edition 2025. Ammareal gives back up to 15% of this item's net price to charity organizations.…

Condition: Very Good. 1995. Très bon état voir photo. Very Good.

Relié. In-12 (11.5 x 18 cm), reliure d'éditeur, dos lisse orné de filets avec date et titre, 866 pages, titre complet de l'ouvrage 'Le Moniteur des français ou explication des lois civiles et commerciales mises à la portée de toutes les classes renfermant le Code Napoléon, le Code de Commerce, le Code Pénal, le Code Administratif, le Code Rural et le Code Forestier. Le Tarif Général des prix qui sont dus aux avoués, notaires, greffiers, huissiers, experts et témoins, un formulaire général et complet d'actes sous signature privée, lois diverses nouvelles sur le Timbre, l'Enregistrement, les Patentes, les Chemins vicinaux, la Chasse, la Pêche, les Contributions directes et indirectes ; terminés par un vocabulaire de tous les termes les plus usités sur le droit français ' ; coiffes et coins frottés, des marques d'usage et moisissures à la couverture, par ailleurs intérieur plutôt frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.…

Couverture souple. Condition: bon. RO60056520: 1991. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur acceptable. 1938 pages. Annotation en page de garde (ex-libris). Tranche salie. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural.

Couverture souple. Condition: bon. RO60056519: 1985. In-16. Broché. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos plié, Intérieur acceptable. 1703 + 3 pages. 1re page de garde déchirée. Tranche salie. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural.

Condition: Used: Good. Occasion - Bon Etat - Code rural - code forestier 22e édition. Loi d'orientation agricole (1999) - Grand Format.

Condition: Used: Good. Occasion - Bon Etat - Code rural - code forestier 1997 (1997) - Grand Format.

Condition: Used: Good. Occasion - Bon Etat - Code rural - code forestier 22e édition. Loi d'orientation agricole (1999) - Grand Format.

Couverture souple. Condition: bon. RO60027215: 1928. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos frotté, Intérieur bon état. 353 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit.

Couverture rigide. Condition: bon. ROD0010342: 1924. In-16. Relié toile grenée. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 279 pp. Dix-neuvième édition avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz. In fine table chronologique des lois, décrets et ordonnances insérés dans le Code forestier et le Code rural (15 pp.). Titre doré. . . . Classification Dewey : 0-GENERALITES.…

Couverture souple. Condition: Assez bon. FDI-91.