Reglement General (2 results)

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Règlement général de l'exploitation des mines. Decret du 13 août 1911.
REGLEMENT GENERAL
Published by Société de l'imprimerie Théolier, 1912
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Couverture souple. Livre en français. Broché. 46 pages. Papier bruni. Géologie. Livre.
De la cour de parlement, les chambres assemblées. Sur l'instruction des procès, taxe des voyages des parties et la taxe des droits et salaires des procureurs en ladite cour. Ensemble la forme du procès executorial, suivant le statut et usage du pays. Du 15 mars 1672. Relié à la suite Reglement général de la cour du parlemen, les chambres assemblées, sur l'instruction des procès aux juridictions subalternes. Du 16 novembre 1678. A Aix, chez la veuve Joseph David 1750, Reglement general de la cour de parlement, les chambres assemblées, concernant la taxe des dépens des parties et quelques points de formalité sur l'instruction des procès. Du 12 mai 1703 à Aix , chez la veuve de Joseph David, Reglement de la cour de parlement, les chambres asse
PARLEMENT D'AIX (Règlement Général)
Published by Aix, 1763
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