Louis Bauyn Orry (4 results)

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EDIT DU ROY, Donné à Fontainebleau, au mois de May, 1730. PORTANT CREATION DANS chacune des Maîtrises de Grenoble, Saint Marcellin, & Dye en Dauphiné, d'un Receveur particulier des Bois, d'un Receveur des Amendes & d'un Arpenteur.
Louis , Le Roy Dauphin , Bauyn , Chauvelin , Orry
Published by A GRENOBLE, Chez GASPARD GIROUD, Imprimeur-Libraire de Nosseigneurs de la Cour de Parlement, Aydes & Einances de Dauphiné; A la Sale du palais. S.D, 1730
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LETTRES-PATENTES DU ROY, Données à Versailles le 1.er Septembre 1733. Qui Supprime la Commission établie pour la Réformation des Bois de Dauphiné.
Louis , Le Roy Dauphin Bauyn, Orry, Amat
Published by A GRENOBLE, Chés GASPARD GIROUD, Imprimeur-Libraire de Nosseigneurs de la Cour de Parlement, Aydes & Finances de Dauphiné, au Palais. S.D, 1733
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DECLARATION DU ROY Donnée à Versailles le 3. Août 1732. Qui proroge pendant six années à commancer du premier Octobre prochain la levée de differents Droits y énoncés & ordonne la Supression & moderation d'une partie desdits Droits.
LOUIS, BAUYN, ORRY,
Published by A GRENOBLE, CHEZ GASPARD GIROUD, Imprimeur & Libraire de Nosseigneurs du Parlement, Aydes & Finances de Dauphiné; Au Palais., 1732
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DECLARATION DU ROY, Donnée à Versailles le 4. Janvier 1734. Concernant les frais de Justice pris sur le Domaine de SA MAJESTÉ pour le Jugement des Procès Criminels.
LOUIS, BAUYN, ORRY,
Published by A GRENOBLE; Chés GASPARD GIROUD Imprimeur-Libraire de Nosseigneurs de la Cour de Parlement, Aydes & Finances de Dauphiné; à la Salle du Palais., 1734
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Louis Bauyn Orry (4 results)

EDIT DU ROY, Donné à Fontainebleau, au mois de May, 1730. PORTANT CREATION DANS chacune des Maîtrises de Grenoble, Saint Marcellin, & Dye en Dauphiné, d'un Receveur particulier des Bois, d'un Receveur des Amendes & d'un Arpenteur.

LETTRES-PATENTES DU ROY, Données à Versailles le 1.er Septembre 1733. Qui Supprime la Commission établie pour la Réformation des Bois de Dauphiné.

DECLARATION DU ROY Donnée à Versailles le 3. Août 1732. Qui proroge pendant six années à commancer du premier Octobre prochain la levée de differents Droits y énoncés & ordonne la Supression & moderation d'une partie desdits Droits.

DECLARATION DU ROY, Donnée à Versailles le 4. Janvier 1734. Concernant les frais de Justice pris sur le Domaine de SA MAJESTÉ pour le Jugement des Procès Criminels.