Code Napoléon ou Code Civil des Français

[NAPOLÉON] Jean-Jacques-Régis CAMBACÉRÈS / LEVASSEUR.

Published by Delance et Veuve Gueffier,, 1806

[NAPOLÉON] Jean-Jacques-Régis CAMBACÉRÈS / LEVASSEUR. Code Napoléon ou Code Civil des Français. 1806, Delance et Veuve Gueffier, Paris. 1 fort vol. in-8 (20 x 12 cm), reliure demi basane, dos à 4 nerfs orné d'un chapeau de mousquetaire transpercé par un épée et une flèche, répété 2 fois, et du chiffre de Napoléon également répété 2 fois. Infime reprise de teinte en coiffe supérieure, sinon bel exemplaire, reliure réalisée et signée par H. JACQUET-RIFFIEUX. Intérieur frais avec quelques tâches claires. Édition en partie originale, augmentée des lois transitoires avec des sommaires, l'Arrêté du Gouvernement contenant le Tableau des distances de Paris à tous les Chefs-Lieux des Départemens, pour l'exécution des Lois, avec une nouvelle colonne qui indique le nombre à ajouter à la date de la Loi promulguée à Paris, pour connaître le jour où elle est devenue obligatoire dans chaque Département; enfin une Table de tous les Sommaires, et une Table des Matières très-détaillée, et rédigée avec le plus grand soin. A été aussi ajouté la Loi sur le Notariat, et la Loi et l'Arrêté sur les Ecoles de Droit, qui ne se trouvent dans aucune des Éditions précédentes du Code civil. par M. LEVASSEUR, Auteur de différens ouvrages sur l'ancienne et la nouvelle Législation, notamment d'un Code hypothécaire, d'une Explication de la Loi du 4 Germinal an VIII, ex d'un Traité sur la portion disponible, suivant le Code civil, etc. Très rare. Seller Inventory # ABE-1718381875478

Bibliographic Details

Title: Code Napoléon ou Code Civil des Français
Publisher: Delance et Veuve Gueffier,
Publication Date: 1806
Binding: Couverture rigide
Condition: Bon
Edition: Edition originale