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CODE RURAL, CODE FORESTIER
Couverture souple. Condition: bon. RO60056519: 1985. In-16. Broché. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos plié, Intérieur acceptable. 1703 + 3 pages. 1re page de garde déchirée. Tranche salie. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural.
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CODE RURAL, CODE FORESTIER
Couverture souple. Condition: bon. RO60056520: 1991. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur acceptable. 1938 pages. Annotation en page de garde (ex-libris). Tranche salie. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural.
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Code Rural - Code Forestier.
Language: French
Published by DALLOZ. 19ème édition, 1993
ISBN 10: 2247015395 ISBN 13: 9782247015399
Couverture rigide. Condition: bon. RO80040699: 1993. In-16. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1801 pages. Couverture rempliée. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz.
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Code rural code forestier - 22e édition.
Couverture souple. Condition: bon. R100055843: 1999. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. XIII+1965+3 pages - couverture contrepliée. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural.
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CODE RURAL ET FORESTIER, 1999
Couverture souple. Condition: bon. RO40082591: 1999. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1965 pages. Légère tache sur le 1er plat. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural.
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CODE RURAL, CODE FORESTIER
Published by Dalloz, 1956
Couverture souple. Condition: bon. RO60056513: 1956. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 563 pages. Traces d'étiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural.
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CODE RURAL CODE FORESTIER
Couverture rigide. Condition: bon. RO30056651: 2005. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2387 pages. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz.
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CODE RURAL, CODE FORESTIER
Couverture souple. Condition: bon. RO60056518: 1985. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1703 + 3 pages. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural.
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CODE RURAL, CODE FORESTIER
Published by Dalloz, 1963
Couverture souple. Condition: bon. RO60056515: 1963. In-16. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 775 + 4 pages. 1er plat et 1ers feuillets perforés, sans altération de la lecture. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural.
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CODE RURAL, CODE FORESTIER
Published by Dalloz, 1970
Couverture souple. Condition: bon. RO60056517: 1970. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur frais. 927 + 11 pages. Pages de garde et de titre légèrement abîmées. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural.
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CODE RURAL, CODE FORESTIER
Published by Dalloz, 1961
Couverture souple. Condition: bon. RO60056514: 1961. In-16. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur acceptable. 675 + 8 pages. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural.
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Code Rural- code forestier
Published by Emmanuel Vergé/Dalloz, 1965
Couverture souple. Condition: bon. RO30370719: 1965. In-16. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 812+29 pages. Quelques rousseurs. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural.
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Code Civile - Supplément aux Codes Civil - de procédure civile - De commerce-d'instruction criminelle-pénal et de justice militaire forestier et rural - décret loi du 16 juillet - 30 octobre 1935 - Collection Petite Collection Dalloz
Published by Dalloz, 1935
Couverture souple. Condition: bon. R160210147: 1935. In-16. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 215 pages - Mouillures sur les plats. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil.
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Condition: Hervorragend. Zustand: Hervorragend | Seiten: 3302 | Sprache: Französisch | Produktart: Bücher | Keine Beschreibung verfügbar.
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Code rural- code forestier
Published by Jurisprudence générale Dalloz/Emmanuel Vergé, 1965
Couverture souple. Condition: bon. RO30356713: 1965. In-16. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos fané, Papier jauni. 812+29 pages. Coins frottés. Quelques rousseurs. Légères mouillures en plats. Quelques pliures. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural.
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Code forestier - suivi des - Lois sur la peche et la chasse - et - Code rural - avec annotations d'apres la doctrine et la juriprudence - Onzieme edition
Language: French
Published by Dalloz, 1912
Couverture rigide. Condition: Très bon. Ref poche 13. Format 11x16 cm, reliure editeur plein cuir, VII+279+16+(7) pages.
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Code Rural contenant le Code Forestier de 1827, la Loi du 28 septembre 1791, et autres Lois, Ordonnances, Décrets, Arrêts, relatifs à l'agriculture. Nouvelle édition augmentée de la Loi sur la pêche fluviale et de l'Ordonnance sur les moyeux de voitures
Language: French
Published by Pierre Chaillot Jeune, Avignon, 1830
Demi cuir. Condition: Bon. Reliure d'époque. Dos lisse, solide, titre et ornements dorés, coiffe de tête flétrie. Intérieur frais. Très rare. Ex-Libris.
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Condition: Used: Good. Occasion - Bon Etat - Code rural - code forestier 22e édition. Loi d'orientation agricole (1999) - Grand Format.
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Condition: Used: Good. Occasion - Bon Etat - Code rural - code forestier 22e édition. Loi d'orientation agricole (1999) - Grand Format.
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LES CODES DES CODES, OU LES VINGT-UN CODES (Composés des: Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code Forestier, Code de la Pêche Fluviale, Code Rural, Code du Garde National.)
Published by Chez Lebigre Frères, Paris, 1837
Couverture rigide. Condition: bon. RO40248145: 1837. In-18. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 856 pages. Gravure en noir et blanc en frontispice (portrait). Titre et motifs dorés sur le dos. Tranches en tête et en pied marbrées. 1er plat taché. Griffures sur les plats. . . . Classification Dewey : 340-Droit.
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CODE NAPOLEON - Contenant la constitution de 1851, sénatus-consulte du 7 Novembre 1852, code civil, de procédure civil, de commerce (nouveau), d'instruc. criminelle, pénal, forestier, de la pêche fluviale, rural, des poids et mesures, municipal, etc
Published by BARBOU FRERES, 1854
Couverture souple. Condition: bon. R200091001: 1854. In-16. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Pliures. 757 pages. Manque au dos. 3 PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 944.051-Histoire de Napoléon 1er.
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CODE FORESTIER - SUIVI DES - LOIS SUR LA PECHE ET LA CHASSE ET CODE RURAL
Published by AU BUREAU DE LA JURISPRUDENCE GENERALE, 1940
Couverture rigide. Condition: bon. RO30040416: 1940. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur bon état. 281 pages. Ecritures au stylo en marges. Epidermures. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz.
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LES CINQUANTE-SIX CODES DES FRANCAIS : CONSTITUTION DE 1851, CODE CIVIL, DE PROCÉDURE CIVILE, DE COMMERCE (nouveau) , D'INSTRUC. CRIMINELLE, PÉNAL, FORESTIER DE LA PÊCHE FLUVIALE-RURAL, DES POIDS ET MESURES-MUNICIPAL, ELECTORAL, ETC.
Published by BARBOU FRERES, 1852
Couverture rigide. Condition: bon. ROD0115468: 1852. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Rousseurs. V+757 pages. Tranche en tête et tranche pied jaspés. . . . Classification Dewey : 340-Droit.
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Condition: Used: Good. Occasion - Bon Etat - Code rural / Code forestier 1968 (1968) - Poche.
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Condition: Used: Good. Occasion - Bon Etat - Jauni - Code rural / Code forestier 1968 (1968) - Poche.
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Condition: Used: Acceptable. Occasion - Etat Correct - Usé - Code rural / Code forestier 1963 (1963) - Poche.
