Code Commerce Suivi Dune Table by Collectif (4 results)

rigide. Condition: Bon. 1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Léopold Collin, Joseph Chaumerot, Paris, 1808, et Hacquart, Imprimeur du Corps Législatif et du Tribunat, Paris, 1807, CXLIIJ-248-111-4 pp. Rappel du titre complet : Code de Commerce, suivi d'une Code du Commerce, servant de Supplément au Procès-Verbal des Séances du Corps Table analytique des Matières. Edition conforme [ Suivi de : ] Législatif. Septembre 1807. Rapports et Discours des Orateurs du Tribunat. Bon état pour ce volume réunissant une édition de 1808 du Code de Commerce promulgué en 1807 (contenant notamment les "Discours prononcés par les Orateurs du Conseil d'Etat, au Corps Législatif, en lui présentant le Code de Commerce") et son complément, dans une édition de 1807, proposant les "Rapports et Discours des Orateurs du Tribunat". Pour rappel, chacun des cinq Codes fut d'abord imprimé en projet, envoyé aux Cours d'Appel pour observations, ces dernières et le projet étant alors discutés au Conseil d'Etat et au Tribunat (Camus et Dupin, 368). Bon état (plats lég. frottés, rares rouss.) Langue: Français.

Couverture rigide. Condition: bon. R160222669: 1808. In-18. Cartonné. A restaurer, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 405 pages - annotation d'époque sur la page de faux titre - dos absent - plats cartonnés brut abîmés. . . . Classification Dewey : 340-Droit.

Couverture rigide. Condition: Très bon. Paris , chez CLAMENT frères , 1807 . Reliure demi veau , piece de titre , in-8 de 183 pages + 146 pages .La deuxième partie est un dictionnaire des termes du code . Petits trous vermiculaires en bas du dos . Edition des archives du droit français .

Condition: Good. Bon Etat. 1808. Relié. 268 pages. le prix comprends l'expédition en colissimo On y joint la loi sur le taux de l'intérêt de l'argent.La Loi sur les droits du Trésor Public sur les comptables.Et la Loi sur la contrainte par corps pour dettes contractées par des étrangers. Edition stéréotypée d'après le procédé de Firmin Didot Ouvrage de "poche":140x80 cm reliure d'epoque pleine peau havane filets dorés sur les plats et dos lisse avec caissons et titres et fleurons dorés.Le titre est contenu dans une vignette noire.les plats et le dos sont un peu frottés mais sans gravité intégrité du texte et du papier rousseurs petit ouvrage solide. Good.