Coutumes générales de la ville de Metz et pays messin

Published by La Veuve de Brice Antoine, Metz, 1732

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Coutumes générales de la ville de Metz et pays messin Metz, La Veuve de Brice Antoine, 1732 - in-12 relié - 2e Edition - 648 p. Petits manques sur la reliure, coins émoussés, rousseurs sur les pages, petit manque sur le bord d'une page. Reliure d'époque, dos à cinq nerfs. Corrigées ensuite des résolutions des trois-états de la ville des années 1616, 1617 et 1618. Avec les procès-verbaux de correction. Enrichies d'un commentaire sur les principaux articles. Ouvrage très-utile et très nécessaire pour l'intelligence de ces coutumes. Table : Des droits, qualités et conditions des personnes ; Des droits des Seigneurs hauts-justiciers et voués et des justices hautes, moyennes et basses ; Des fiefs et franc-alleufs ; Des actions personnelles et hypotéquaires ; De la différence des biens-meubles, immeubles et de gagieres ; De la communauté de biens et droits de gens mariés ; Des donations simples ou mutuelles, entre-vifs et à cause de mort ; Des testaments et de l'exécution d'iceux ; Des tutelles et curatelles ; Des douaires ; Des successions directes et collatérales, et du partage d'icelles ; Des pâturages, bois, rivières, de l'usage d'iceux ; Des servitudes réelles ; Des prescriptions et hautes possessions ; Des arrêts, exécutions et gagemens. Bon état. Seller Inventory # 000047

Bibliographic Details

Title: Coutumes générales de la ville de Metz et ...

Publisher: La Veuve de Brice Antoine, Metz

Publication Date: 1732

Binding: Couverture rigide

Condition: Bon

Edition: 2ème Édition