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Commentaire sur l'ordonnance des eaux et forêts, du mois d'Août 1669 Paris, 1777 - in-12 relié - 360 p. Reliure frottée, manque coiffe haut, coins émoussés, petites rousseurs sur les pages, manque coin sur une page. Reliure d'époque plein cuir. Table : Préface ; Approbation ; Privilège général ; Commentaire sur l'ordonnance des eaux et forêts ; De la juridiction des eaux et forêts ; Des officiers des maitrises ; Des grands-maîtres ; Des maîtres particuliers ; Du lieutenant ; Du procureur du Roi ; Du garde-marteau ; Du greffier ; Des gruyers ; Des huissiers-audienciers, gardes-généraux, sergents & gardes des forêts & bois tenus en gruerie, grairie, ségrairie, tiers & danger, par indivis ; Des arpenteurs ; Des assises ; Des tables de marbre, juges en dernier ressort ; Des appellations ; De l'assiette, balivage, martelage et ventes des bois ; Des récolements ; Des ventes des chablis & menus marchés ; Des ventes & adjudications des panages, glandées & paissons ; Des droits de pâturage & panage ; Des chauffages & autres usages de bois, tant à bâtir que réparer ; Des bois à bâtir, pour les maisons Royales & bâtiments de mer ; Des eaux & forêts, bois & garennes, tenus à titre de douaire, concession, engagement et usufruit ; Des bois en gruerie, grairie, tiers et danger ; Des bois appartenants aux ecclésiastiques et gens de main-morte ; Des bois, près, marais, landes, pâtis, pêcheries & autres biens, appartenants aux communautés et habitants des paroisses ; Des bois appartenants aux particuliers ; De la police et conservation des forêts, eaux et rivières ; Des routes et chemins royaux des forêts, marchepieds des rivières ; Des droits de péage, travers et autres ; Des chasses ; De la pêche ; Des peines, amendes, restitutions, dommages et intérêts, et confiscations. Bon état. Seller Inventory # 000188
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