LA COUTUME DU DUCHÉ DE BOURGOGNE ENRICHIE DES COMMENTAIRES FAICTS SUR SON TEXTE PAR LES SIEURS BEGAT, PRÉSIDENT ET DEPRINGLE AVOCAT AU PARLEMENT DE DIJON, et de plusieurs observations faictes par divers avocats de la Province, et plusieurs arrêts rendus pour l’explication des articles de ladite Coutume, ensemble un traité des mains-mortes et des censes, fait par Monsieur Begat, et un traité particulier fait par Monsieur Sounert, et autres; suivi de DISCOURS DU PROCEZ PENDANT AU PARLEMENT DE GRENOBLE PAR ÉVOCATION, Entre Marceline Piuert de Viteaux, [.] et Monsieur Maistre Georges de Souvert d’autre, Première partie traitant du à leur enfans Droit coutumier de Bourgogne touchant les successions des Père & Mère

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in-4, pl. veau havane, tit. doré sur dos à 4 nerfs ornés de fers et doubles filets encadrant dorés, plats encadré de filets dorés, (mq. deux caissons et la coiffe sup., coins émoussés avec des mq., qq. mouillures et rousseurs), [18ff.]-356-[4ff.]-182p.

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Title
LA COUTUME DU DUCHÉ DE BOURGOGNE ENRICHIE DES COMMENTAIRES FAICTS SUR SON TEXTE PAR LES SIEURS BEGAT, PRÉSIDENT ET DEPRINGLE AVOCAT AU PARLEMENT DE DIJON, et de plusieurs observations faictes par divers avocats de la Province, et plusieurs arrêts rendus pour l’explication des articles de ladite Coutume, ensemble un traité des mains-mortes et des censes, fait par Monsieur Begat, et un traité particulier fait par Monsieur Sounert, et autres; suivi de DISCOURS DU PROCEZ PENDANT AU PARLEMENT DE GRENOBLE PAR ÉVOCATION, Entre Marceline Piuert de Viteaux, [.] et Monsieur Maistre Georges de Souvert d’autre, Première partie traitant du à leur enfans Droit coutumier de Bourgogne touchant les successions des Père & Mère
Author
[Coutumes], BEGAT (Jean) & DEPRINGLE (Guillaume)
Publisher
Lyon Pierre Cusset 1652

La Memoire du Droit

PARIS, France

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La Memoire du Droit

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