Acte Notarié Grézieu Le Marché Grézieu Souvigny Greyzieux (2 results)

Saint-Symphorien-le-Château - 10 Novembre 1773 - Acte de vente sur parchemin en un double feuillet [26x20 cm], manuscrit sur 3 pages; tampon-taxe de la "G. de Lyon - Vingt sols". Pliures horizontales et verticale. Bon état. Just Antoine Henry Marie Germain marquis de Rostaing, chevallier seigneur de Veauchette, Craintilleux, St Ciprien, chevallier de l'ordre royal et millitaire de St Louis, premier aide major de la premiere Compagnie des Mousquetaires, Grand Baillis et Sennéchal d'épée du pays comté et ressort de Forest, scavoir faisons que va Pardévant le notaire royal soussignée et en presence des tesmoins cy après nommés, fut present, Joseph Farlay, tisserand, habitant au bourg et parroisse de Greyzieux Souvigny, lequel, de gré, vend, cedde, quitte, remet,transporte et relache purement, simplement, perpetuellemente et yrrevocablement, avec promesses de maintenir et garantir de touttes evictions gennéralles et particullieres, tant en jugement que hors d'icelluy, à Antoine Farlay, son frère, maitre tailleur d'habit, demeurant au bourg et parroisse de Greyzieux Souvigny, present, acceptant et acquerant pour luy, son amy, elû ou à elire en tout ou en partye, assavoir, une maison consistant en cuisine, une chambre, grenier, cave et ecurie,le tout joint enssemble, situés audit bourg et parroisse de Greyzieux, joignant au chemin tendant du grand chemin royal de Lyon à Montbrison au Chateau dudit Greyzieux de Matin, à L'ancienne maison currialle dudit Lieu devant, certaine aisances du Chateau de madame la Comtesse de Souvigny, dame dudit lieu de vent et bise, la maison de Antoine Vernay de soir et bise, sauf meilleurs confins, avec d'icelle ses vuës, jours, egoux, apends, larmiers, aisances, appartenances et dependances accoutumés francts et exempts de touttes charges, dettes, hypoteques, pentions, substitutions, assignat de dot generallement, à l'exception du simple cens et servis dûs, à laditte dame Comtesse de Souvigny, de la rente de laquelle laditte maison et dependance se trouvent relever, les arrerages, de laquelle si . sont dûs, demeurent à la charge dudit vendeur jusques et compris la Toussaint derniere et ceux à l'avenir à la charge de l'acquereur. La presente vente ainsy faitte et convenue entre les partyes pour et moyennant le prix et somme de deux cents livres moins un nol, laquelle ditte somme, ledit acquereur à presentement, reellement et comptant payée en bonnes especes ayant cours aux vuës du notaire soussigné la, des tesmoins cy après nommés laquelle ledit acquereur à retirée par devers luy si la contente, la quitte, la promet faire tenir quitte, ledit acquereur son dit frere envers et contre tous, avec promesses de ne jamais plus rien luy demander n'y Rechercher pour raison de la presente vente, et au moyen de tous ce que dessûs, ledit vendeur à fait au proffit dudit acquereur, touttes clauses desinvestiturer, j.turer, translation en demission de tous droits de propriettés, donnation de touttes plus et mieux vallûes et autres clauses à ce plus requises et necessaires, avec pouvoir d'en prendre possession dés ce jourd'huy ou quand bon luy semblera. Convenûs entre les partyes que ledit acquereur se chargera au prochain partage des tailles, à la décharge dudit vendeur, de huit sols de grandes tailles et à proportion des subsidiaires, et de six sols de dixiemes aussy, à la décharge dudit vendeur, le tout ainsy convenûs entre les partyes et promis executer, et n'y contrevenir, aux peines de droits par promesses, serment, obligation de biens, soumitions, renonciations et clauses, dont acte fait et passé en la ville de Saint Simphorien le Chateau, maison de Vital Joannes, marchand cordonnier, avant midy, le dixieme novembre mil sept cent soixante et treize, en presence dudit Joannes, demeurant audit St Simphorien, et de Claude Peycellon, marchand, demeurant en la ville de St Galmier, de presents, audit St Simphorien, tesmoins requis, desquels ont signés ledit Joannes et lesdittes partyes, non ledit Peycellon qui a déclaré ne scavoir signer. De ce enquis, suivant l'ordonance ainsy signé sur la minutte, J. Farlay, Antoine Farlay, Vital Joannes et Roche, notaire Royal, controllé de St Galmier, le dix novembre mil sept cent soixante treize. Receû une livres, huit sol, renvoyé le 100e deniers, à St Simphorien. Signé Rey ./. scellé // Pour Expédition audit acquereur, à la charge de faire jusignner dans le tems et sous les peines portées par les Reglements. // [signé] Roche nore Royal . a St Simphorien Le 26e 9bre 1773 Recû cinquante six Sous [signé] Laurent . Français Acte notarié.

Haute-Rivoire - 17 Décembre 1781 - Acte de vente sur parchemin en un double feuillet [26x19,5 cm], manuscrit sur 4 pages; tampon-taxe de la "G. de Lyon - F.D.P. - 23 sols 40". Pliures horizontale et verticale. Bon état. Charles de Masso de la Ferriere, chevalier, v(icom)te, Senéchal de Lyon, savoir faisons que Pardevant le notaire royal, à la residenc(e) de Haute-Rivoire, soussigné, en présence des temoins ci après nommés, a comparu Antoine Vernay, laboureur, demeurant en la paroisse de S(ain)t Cyr les Vignes, avec lui et de son autorité, Louise Meilland sa femme. Lesquels, de leurs pleins grés, solidairement, ont vendus, comm'ils vendent irrévocablement, avec promesses de maintenir, garantir et faire jouir, envers et contre tous, à Antoine Ferlay, tailleur d'habits, demeurant à Greizieux Souvigny, ici présent et acceptant, acquérant pour lui et les siens, son ami elu ou à elire, savoir une maison appartenant audit Antoine Vernay, située dans le bourg de Greyzieux Souvigny, composée d'un rez de chaussée, d'un premier etage, joignant au chemin tendant du lieur de Tavernier à l'église paroissiale de Greyzieux Souvigny d'Orient, la maison de Jean Fayolle de Septentrion, l'église et le château dudit Souvigny d'Occident, certaines aisances dépendant de la maison vendue et comprises en cette vente entre deux et la maison de l'acquéreur, par lui acquise de Joseph Ferlay, héritier de Claude Sorlin de midi, sauf autres confins avec d'icelle maison et des aisances en dépendant étant à l'Occident, d'icelle tous les droits de propriété, appartenances et dépendances, sans exceptions, pour entrer en possession, par l'acquereur, dèz ce jour, au moyen de quoi, le bail passé à l'acquereur de la même maison, par acte authentique, demeure, dèz à présent, resilié, en jouir et disposer comme vrai proprietaire, de la même manière que le vendeur, avant lui, Jean Desvignes,de qui il l'a acquit par contrat du vingt sept Décembre mil sept cent cinquante sept, reçu et expedié par feu M(aîrt)e Mathevon, notaire royal à Chazelles sur Lyon. Et ses auteurs en ont jouis, pus et dus jouir, etant expliqué que le vendeur n'entend pas maintenir le coin de jardin et aisances du côté de Septentrion, dont il est parlé dans le contrat susdatté, ne maintenant, avec la maison dont il s'agit, que les aisances etant à l'Occident desquelles il a été parlé. Au surplus, cette vente faitte sous l'exemption de toutes hipotheques, dettes, pensions, substitutions et autres, de quelques natures qu'elles soient, si ce n'est des droits seigneuriaux si, au cens, sont imposés, ce que les parties ont dits signer, exempt des arrerages du passé jusques à la S(ain)t Martin derniere inclusivement. La presente vente ainsi faite et convenue, moyennant le prix et somme de deux cent quatre vingt dix neuf livres, dix neuf sols, laquelle somme de trois cents livres moins un sol est déléguée à payer par l'acquereur, ainsi que ce dernier le promet, et s'oblige en l'acquit du vendeur dans une année, à compter de ce jour, à Jean Juban, habitant du lieu du Tatier, paroisse de Valeille, en déduction du prix de vente passée audit Antoine Vernay, par ledit Jean Juban, le onzième septembre de la presente année, devant M(aîtr)e Mondon, notaire royal à Feurs, enoncée être contrôlée et insinuée, et ce, sans interêts jusqu'alors, consentant qu'en faisant ce payement, l'acquereur demeure subrogé aux droits et hipothèque dudit Juban pour suretéde la presente acquisition et, qu'au moyen d'icelui, il demeure entierement liberé du susdit prix. Etant expliqué que, si à l'échéance du terme precisé, ledit Jean Juban se trouve désinterressé par le vendeur, en ce cas, l'acquereur sera tenu de payer, entre les mains du vendeur, le susdit prix, faisant en sa faveur, sans la reserve des hipothèques et privilège resultant des presentes, les dévestitures et investitures, donation et quittance, de plus et mieux value, et autres clauses translatives de propriété requises. Ayant presentement remis à l'acquereur l'expédition du contrat dudit jour 27 (decem)bre 1757, il est bien entendu que l'acquereur demeurera chargé, déz l'année prochaine, des tailles et autres impositions royales, à raison de la maison vendue. Ainsi convenu, accepté et promis observer par les parties, aux peines de droit obligeant, soumettant, renoncant [?], sera le coût de la quittance à passer, supporté par l'acquereur. Fait et passé à Haute-Rivoire, etude du Notaire royal soussigné, le treizième decembre mil sept cent quatre vingt un, après midi, en presence de Louis Dumas, habitant du lieu de Bouchala, paroisse de S(ain)t Martin Lestra, et de Louis Labbé, laboureur, demeurant en la même paroisse, témoins requis desquels, ledit Dumas a signé avec l'acquereur, non ledit Labbé, non plus que les vendeurs qui, interpellés de signer, ont déclarés ne le savoir. Signé A. Farlay, L. Dumas et Richard, no(tai)re royal. Con(tra)t à S(ain)t Laurent de Chamousset, le 17 (decem)bre 1781, reçu quarante cinq sols et ai renvoyé le [? tache] bureau de S(ain)t Simphorien le Chateau pour y être [? tache] dans les trois mois aux peines portées par les reg lements. Signé Berger ./. Ex juridiction [signé: Richard n(otai)re royal] Je sousigné, ayant pouvoir de M(onsieu)r le Président de La Moignon, reconnois avoir reçu dudit Antoine Ferlay, la somme de trente six livres, pour . composition du lad(it) par lui dû, à cause de la presente acquisition, et pour les servis imposés sur laditte maison, comme aussi, ceux imposés, sur la maison, à la forme de la reconnoissance de Claude Sorlin dit Berry, lesdits servis échus et à echoir à la Toussaint prochaine, dont quitte sans prejudice d'autres droits, à Souvigni. Ce 22e (novem)bre mil sept cent quatre vingt deux. [signé illisible] Nota: que les servis dûs par se montent sept sols six d(eniers). Gait ressus 7 sol 6 d(eniers) du dit Vernait [signé: Ant Ferlay] [en marge: . a St Simphorien le 29e Janvier 1782. Recue quatre livres, dix sous] [signé: Dussud] [en marge: Scellé] Français Acte notari.