Book Description Paperback. Condition: NEUF. La mani�re dont le droit des assurances appr�hende la summa divisio des tiers et des parties ainsi que les grands m�canismes du droit des obligations constitue un terrain d'�tude privil�gi� de la notion de tiers en permettant de nourrir la r�flexion des concepts de tiers et de partie, et contribue par l� m�me au renouvellement de l'analyse des op�rations � trois personnes, en particulier de la stipulation pour autrui. Le vocable � tiers � est l'un des plus impr�cis du vocabulaire juridique et cette impr�cision se retrouve en droit des assurances. Entre les tiers penitus extranei et les parties, il existe diff�rentes personnes plus ou moins int�ress�es par le contrat d'assurance. L'impression dominante est celle d'une grande diversit�, la cat�gorie des tiers apparaissant comme plurale, que l'on songe par exemple � des tiers tr�s concern�s par le contrat comme le tiers b�n�ficiaire d'une assurance pour compte, l'adh�rent � une assurance collective ou encore le tiers victime titulaire d'une action directe l�gale, ou � des tiers se situant � sa p�riph�rie comme le tiers responsable contre lequel l'assureur peut exercer un recours subrogatoire. Cependant, cette diversit� peut �tre ordonn�e et il est possible de mettre en �vidence de grandes cat�gories de tiers en fonction de crit�res pr�alablement d�termin�s. Cela permet, dans un second temps, d'identifier un r�gime propre � chacune de ces cat�gories. Mais cette notion n'est pas seulement caract�ris�e par sa diversit�. Elle fait preuve �galement d'une certaine variabilit� due au fait que la relation du tiers au contrat d'assurance peut �voluer, mais �galement que l'�volution du contrat d'assurance lui-m�me va avoir une incidence sur les droits des tiers. En outre, il appara�t que la qualification de tiers ou de partie peut �tre appel�e � varier. Ainsi certains tiers passent dans la cat�gorie des parties. Ce changement de qualification est rendu possible par l'application des nouveaux crit�res de distinction entre les tiers et les parties propos�s par la doctrine contemporaine. Ce faisant, cette requalification de certains tiers en parties a une influence directe sur la qualification de certains sch�mas contractuels qui n'apparaissent plus comme de simples stipulations pour autrui. Corr�lativement, certains tiers, dont la qualification n'est pas discut�e, peuvent passer d'une cat�gorie de tiers � une autre sous l'influence d'une norme contractuelle ou du juge. - Nombre de page(s) : VIII-508 p. - Poids : 0g - Langue : fre - Genre : Droit civil et Proc�dure civile Doctorat & notariat. Seller Inventory # N9782856230695

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